Déposée le 23 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWM Europa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY),
la marque française « IXIL Silencers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWM Europa domicilié(e) BP 11, Chaspuzac, 43320 Loudes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl SWM Europa Hughes Caro - France.
La marque IXIL Silencers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl SWM Europa - BP 11, Chaspuzac, 43320 Loudes - France
sarl SWM Europa Hughes Caro - France
Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294859 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Machines-outils Moteurs ; accouplements et organes de transmission. Véhicules ; appareils de locomotion. Constructions et réparations ; services d'installation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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